DOMAINE DU CALUMET CEPAGE MERLOT
Présentation de la marque DOMAINE DU CALUMET CEPAGE MERLOT
Déposée le 5 août 1999 par NAUD PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CALUMET CEPAGE MERLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CALUMET CEPAGE MERLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CALUMET CEPAGE MERLOT est expirée depuis le 5 août 2009.
NAUD PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38